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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA ETS PASQUET PERE ET FILS
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Héliance
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Héliance
SA ETS PASQUET PERE ET FILS, SA à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3305382
Date de dépôt :
27/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
27/07/2024
Héliance de SA ETS PASQUET PERE ET FILS

Présentation de la marque Héliance

Déposée le 27 juillet 2004 par la Société Anonyme (SA) SA ETS PASQUET PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Héliance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-36 du 3 septembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA ETS PASQUET PERE ET FILS domicilié(e) 29 Boulevard des Saulniers - 35370 - ARGENTRE DU PLESSIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 639 200 336 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA ETS PASQUET PERE ET FILS domicilié(e) 29 BOULEVARD DES SAULNIERS - 35370 - ARGENTRE DU PLESSIS - France.

La marque Héliance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3305382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Héliance est expirée depuis le 27 juillet 2024.

SA ETS PASQUET PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : AURA , P PASQUET , LES INTEMPORELLES , QUAND LE TEMPS FAIT LA DIFFERENCE , RACINE , INFINITIVE , ELANCIEL , VARIATION MODULAIRE , AURALU , EMPREINTE


SA ETS PASQUET PERE ET FILS, SA à Directoire et Conseil de Surveillance - 29 Boulevard des Saulniers - 35370 - ARGENTRE DU PLESSIS - France - SIREN 639200336


SA ETS PASQUET PERE ET FILS - 29 BOULEVARD DES SAULNIERS - 35370 - ARGENTRE DU PLESSIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-53

Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2014 n°2563475 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-07-10

Matériaux de construction métalliques, et en particulier fenêtres, portes, encadrement de fenêtres, armatures de portes, cadres de fenêtres, cadres de portes, châssis de fenêtres, châssis de portes, huisseries, seuils, volets, tous ces produits étant en matériaux métalliques.